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Statuts de l’association

Vous trouverez en pièce-jointe à cet article, les statuts complets de l’association.
Extraits :
ARTICLE 1 : FORME
Il est créé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par les principes généraux du droit applicable aux contrats et obligations, par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ainsi que par les présents statuts, ayant pour dénomination AUBE DURABLE.
ARTICLE 2 : OBJET - RÉALISATION DE L’OBJET
L’objet de l’association a pour but d’informer, de (...)

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